Dédouanement à l’arrivée : droits, TVA et documents à préparer

Quand le navire arrive, la voiture n’est pas encore prête à rouler : elle doit d’abord être dédouanée. C’est une étape simple quand le dossier est complet. Voici à quoi vous attendre.

Qui s’en charge ?

Vous pouvez dédouaner vous-même ou confier les formalités à un transitaire (commissionnaire en douane) au port d’arrivée. La plupart de nos clients choisissent un transitaire : il connaît les procédures locales, dépose la déclaration et organise la sortie du port. Nous vous briefons, vous ou votre transitaire, sur le dossier à l’avance.

Les documents à présenter

• le connaissement (BL), qui prouve que la voiture vous est destinée ;
• la facture commerciale et le contrat de vente, qui fixent sa valeur ;
• le certificat d’exportation émirati ;
• selon le pays, le certificat GSO, le certificat de conformité (COC) ou d’autres pièces ;
• votre pièce d’identité et, pour une société, ses documents d’enregistrement.

Nous vous envoyons l’ensemble avant l’arrivée du navire, pour que la déclaration soit prête.

Comment se calculent les droits et taxes

Dans la plupart des pays, le calcul suit la même logique :

1. la valeur en douane : le prix de la voiture, plus le transport et l’assurance jusqu’au port d’arrivée ;
2. les droits de douane : un pourcentage de cette valeur, qui dépend du type de véhicule ;
3. la TVA (ou une taxe équivalente) : calculée sur la valeur en douane augmentée des droits.

Dans l’Union européenne, les droits sont en général de 10 % pour une voiture particulière, et plus élevés pour certains utilitaires et pick-ups ; la TVA est celle du pays d’arrivée, 20 % en France par exemple. Ailleurs, les taux et les taxes additionnelles varient beaucoup : votre page de destination donne les repères de votre pays, et notre devis en contient une estimation.

Un exemple simple

Pour une voiture particulière achetée 30 000 €, avec 2 500 € de transport et d’assurance, à destination de la France :

• valeur en douane : 32 500 € ;
• droits de douane (10 %) : 3 250 € ;
• TVA (20 % de 35 750 €) : 7 150 €.

Soit 10 400 € de droits et taxes, auxquels s’ajoutent les frais du port et du transitaire, puis l’immatriculation. Ce calcul est indicatif ; le montant exact est fixé par la douane.

Un cas particulier : le déménagement

Si vous transférez votre résidence principale dans l’Union européenne et que vous possédez et utilisez la voiture depuis au moins six mois, elle peut être importée en franchise de droits et de TVA, sous conditions. Renseignez-vous auprès de votre bureau de douane ou de votre transitaire avant l’expédition.

Les frais à ne pas oublier

• les frais portuaires (manutention, déchargement du conteneur) ;
• les honoraires du transitaire ;
• le stationnement au port : au-delà de quelques jours gratuits, le port facture chaque jour supplémentaire. D’où l’intérêt d’un dossier prêt à l’arrivée du navire.

Ensuite : l’immatriculation

Une fois la voiture dédouanée, vous recevez la preuve du dédouanement (en France, le formulaire 846A), indispensable pour l’immatriculer. Les étapes d’homologation sont détaillées dans notre guide d’import et, pour les modèles américains, dans cet article.

Le bon réflexe : demandez l’estimation des droits et taxes avec le devis, avant d’acheter. C’est ce qui transforme un prix attractif en un coût total maîtrisé.